La bonne foi : crise de...

En collaboration avec Thibault! Merci de son inspiration ;)

"Grand désarroi a frappé à ma porte"  lorsque Raoul Valoche, oui, le fils de lui, m'a saisi par la manche en plein couloir de la fac afin de me poser une question dont j'ai immédiatement cru qu'elle avait pour but de me piéger.

Ayant lu, comme pas mal de mes collègues, l'article d'Hervé Valoche sur notre "profession", je cherche depuis une semaine à déterminer à quelle catégorie j'appartiens et force est de constater que j'alterne entre le Harry et le Gandalf, avec quelques pointes de Rêveur et de ALTDC.

Bref, voyant arriver le rejeton Valoche, j'ai immédiatement imaginé un traquenard destiné à m'analyser et à me placer dans l'une de ces catégories.

— M'sieur… Excusez-moi mais vous pouvez m'expliquer ce qu'est la bonne foi?

— Euh… là maintenant?

— Oui si possible !

— Le dernier collègue qui a tenté d'expliquer la bonne foi de façon synthétique a eu besoin de pas moins d'une vingtaine de pages puis est parti en cure de repos sur l'île de Crête. Je n'ai que quinze minutes avant mon prochain TD. Donc… maintenant?

Le bougre s’excuse aussitôt mais, visiblement affolé, enchaîne sur l’objet de sa requête. L’explication se trouve dans l’humeur un peu trop joviale du professeur de droit international (mon patron) qui, devant un amphithéâtre blindé de jeunots clairement inaptes à une réflexion complexe, a décidé de faire un écart au cours et d'évoquer les différentes facettes de la bonne foi, à grands renforts de théories objectivistes et subjectivistes. Lorsqu'il leur a demandé, après vingt minutes de digression, s'ils avaient compris, tous ont hoché la tête de façon hypocrite puis sont sortis en crachant sur son nom.

Je me dis alors que ce n'est pas de chance pour eux. Ravi de ce franc succès, le professeur m'a suggéré l'autre jour que ce sujet fasse l'objet de la prochaine interrogation.

LOL.

Je note mentalement de préparer une interrogation de rattrapage.

Bref, je ne sais pas si Raoul Valoche a appris d'une source quelconque qu'il serait interrogé sur la bonne foi dans les jours à venir, mais il a au moins le bon sens de chercher à combler ses lacunes. Il ne me semble pas malhonnête. De plus, c'est le fils de. Autant l'aider, un retour de karma ou un piston ne me feraient pas de mal.

— Bon, j'étais sur le point de me prendre un café et je n'ai pas beaucoup de temps. Je vous fais rapidement un topo.

Je lui propose donc d’en discuter à la cafétéria de la fac, conscient du défi intellectuel que je suis sur le point de m'imposer : expliquer un concept des plus vaporeux à un individu que la lumière divine ne semble frapper que les années bissextiles. Il va falloir écarter de façon provisoire les vénérés Kolb, Abi-Saab et consorts au profit de la technique Valoche : la mise en situation concretissime. Raoul Valoche s'installe en face de moi, un carnet à la main, prêt à écrire le moindre mot qui sortira de ma bouche.

Aux grands maux les grands moyens.

— Vous savez Monsieur Valoche, en droit international, on dit que les traités doivent être interprétés de bonne foi, on utilise pour cela la formule latine « pacta sunt servanda », elle signifie entre autres qu’un « contrat » conclu lie les parties. Ces dernières sont supposées exécuter leurs obligations de bonne foi.

— Euh… oui.

Le fameux assentiment hypocrite de l’étudiant.

— Comme l'affirme un de mes collègues, la vie de couple est la meilleure enceinte d'expérimentation des règles du droit international.

[Instant du Rêveur]

Vous ne douterez d'ailleurs pas de l'adéquation du plan en deux parties lorsqu'il faut démontrer à sa moitié qu'elle a tort. A titre informatif et bien que je digresse, je fournis ici la structure générale de ce plan.

I/ La détermination des contours de la notion du tort de la moitié

Chapeau bla bla bla

  A/ Contextualisation / Précédents

[présentation objective et simplifiée du tort / gènes familiaux douteux / vengeance probable pour une vexation antérieure / implication des beaux parents / contexte de coupe de monde / jour de diffusion de la finale de Masterchef]

  B/ La qualification du tort

[affront / insulte / défaut de vaisselle ou de lessive ou de poubelles ou d'enregistrement de l'Amour est dans le pré /  regard de travers / retour à la maison bourré(e) / pardonnable ou impardonnable? / étude des critères des actes en question]

II/ Un acte préjudiciable et ancré dans une pratique durable / à contre-courant de la pratique

Chapeau bla bla bla

  A/ Choisir entre : L'émergence d'une nouvelle approche / La confirmation d'une pratique / Le degré supérieur / La recherche d'un apaisement

[goutte d'eau qui fait déborder le vase / première et dernière fois / justification possible ? / je te jure que c'est le chat / je ne vois jamais mes amis / comment ça tu viens de me comparer à ton ex? / arrivée impromptue de belle-maman]

  B/ Conséquences probables sur le devenir du couple

[nuit sur le canapé / départ chez maman ou les amis / abstinence imposée / réconciliation / faisons l'amour ça vaut mieux / bouderie pendant 26 minutes – 3 heures – 3 jours – jusqu’à l’achat d’un bijou ou jeu vidéo]

[/Instant du Rêveur]

Fin de la digression. J'explique alors à Raoul Valoche, sans trop de détails, le conflit qui m'a opposé à ma petite amie la semaine précédente. En effet, après d'âpres négociations pour lesquelles nous avions fait le serment d'engager tout notre bonne volonté afin de parvenir à une issue favorable, force a été de constater qu'aucun de nous n'était prêt à lâcher le morceau : la pièce libre de notre appartement devrait se transformer soit en chambre d'ami / bureau, soit en salle de visionnage DVD avec écran plat, équipement Hi-Fi, console de jeux, flipper, mini frigo à bières (je suis raisonnable, n’est-ce pas ?).

Ignorant le regard perplexe de mon étudiant, j'explique que selon un principe récurrent dans les textes et conventions de droit international (la Charte des Nations Unies notamment), nous aurions dû procéder à ces négociations de bonne foi. Quid de la bonne foi dans ce contexte ? : tenir compte de l'intérêt global du couple, de l'appartement, des standards de la vie à deux et de la communauté internationale (oui, la communauté internationale s'en contrefiche en l'occurrence).

En somme, faire en sorte, non pas que les négociations aboutissent, mais qu'elles se déroulent dans de bonnes conditions et que les deux composantes du couple mettent tous les moyens à leur disposition dans l'obtention d'une issue favorable. (Idem pour l’exécution d’éventuelles obligations prévues par un traité).

C'est sans doute pour cette raison que j'ai été choqué de découvrir au retour du travail un lit double déjà installé dans ma potentielle salle de divertissement. Stupéfait, j’interroge ma petite amie d'un "WTF!?" tonitruant alors qu'elle repose son cerveau devant Secret Story 5.

"Ah… Désolée, ton père a appelé en disant qu'il avait un lit en bon état à nous donner. Il est arrivé avec trois camarades, et lorsqu'il m'a demandé où le déposer, je n'ai pas su lui indiquer d'autre endroit que celui-ci. Ça ne tenait nulle part ailleurs dans l'appartement."

Naturellement le lit était en chêne massif, déjà monté et impossible à déplacer ou à démonter par un simple chargé de TD (comprendre un homme dont la force physique est inversement proportionnelle au nombre de copies qu'il corrige par semaine). Me voilà devant le fait accompli et confronté à l'affirmation de ma petite amie : "je n'ai pas violé notre accord. Ton père a déposé ce lit là où il pouvait. Mais… fais-toi plaisir, sors le de la pièce si tu veux."

Naturellement, elle occulte de signaler qu'elle avait évoqué avec mon père notre intérêt pour une chambre d'ami. Quel beau concept que celui de la fusion-acquisition de l'âme de l'autre en couple.

Je demande à Raoul Valoche s'il a compris le problème.

— Bah… Techniquement elle a pas violé votre accord vu que ce n'est pas elle qui a installé le lit… mais elle a été sournoise. Vous aviez convenu de tout faire pour respecter vos obligations respectives jusqu'à la fin des négociations, donc de ne pas prendre de décision sans avoir consulté l'autre. Et là, pour ne pas que vous puissiez l'accuser, elle a fait en sorte de ne pas prendre directement la décision.

— Oui, pour me priver de la possibilité de faire un choix sans pour autant se faire accuser d'avoir transformé ma salle de divert… d'avoir contourné son obligation. Ce n'est d'ailleurs pas sans me rappeler l'affaire Ramirez et consorts contre Mocrisaft où M. Ramirez, délégué syndical dans l’entreprise Mocrisaft, s'est révolté. En effet sa société Mocrisaft avait signé un traité sur la bienséance avec l’État du Thanvialé, en vertu duquel les employés n’ont plus le droit de porter leur casquette autrement qu’à l’endroit. Le traité lie les parties et la société Mocrisaft l’applique de bonne foi. Les sieurs Ramirez et autres ne sont donc a priori pas fondés à attaquer ce traité. Toutefois, ceux-ci considèrent que leur contrat avec la société Mocrisaft est atteint par un changement radical de circonstances puisqu’ils ne sont plus autorisés à porter leur casquette comme ils le veulent, leur liberté, droit fondamental s’il en est en prend un sacré coup et…

— Euh… M'sieur?

— [/Instant du Rêveur] Pardon, j'ai digressé. Ainsi la bonne foi doit être respectée aussi bien dans les négociations internationales que dans l'exécution des obligations contenues par la convention.

— Cet exemple est exemplaire ! En fait, si j’ai bien compris, être de bonne foi c'est être réglo mais plutôt d’un point de vue moral? Ne pas être de mauvaise foi lorsque l’on exécute ses obligations ou plutôt ne pas user de manœuvre pour arriver à ses fins?

— On peut dire ça, mais vous constaterez en révisant votre cours que la bonne foi, bien qu'elle soit citée à toutes les sauces, est une notion très vague, indéfinie. Certains estiment que seul le juge peut déterminer si elle a été respectée, au cas par cas.

Je regarde ma montre et vide mon café d'un trait.

— Il est temps de partir, je pense que vous avez compris le principe général. Pour le reste, un peu de lecture de doctrine et de jurisprudence vous éclairera.

— Une dernière question s'vous plaît M'sieur : comment a fini l'histoire de la chambre d'ami… si c'est pas indiscret?

Je souris avec perfidie.

— J'ai invité ma mère à passer le weekend chez nous… sur le fameux lit. Ma petite amie a été ra-vie de recevoir des conseils sur la décoration de la pièce. Du fait, elle a vite accepté de me la céder, par instinct de survie.

— C'est sournois. C'est du droit?

— Non, du bon sens! Cela vous mènera toujours plus loin que le droit.