Avertissement : Ce billet relève de la fiction, tout comme les personnages qui y interviennent et les nations qui y sont citées. Ainsi, les dénominations « Cambodge » et « Thaïlande » ont été utilisées afin de préserver l’anonymat, donc les intérêts, des royaumes réellement impliqués dans ce sombre récit.
Nous adressons nos excuses aux ressortissants cambodgiens, thaïlandais ET français qui, par paranoïa sans doute, pourraient se sentir visés. Nous prions le lecteur de faire preuve de compréhension quant aux anachronismes divers auxquels il a été fait recours pour créer un climat familier aux lecteurs de moins de vingt-trois ans.
Grand désarroi a frappé à ma porte alors que j’emmenais mon fils Raoul (12 ans) et ses camarades effectuer un pique-nique en forêt, dans le but non dissimulé de repousser l’écriture d’un article et d’engloutir des kilos de marshmallows autour du feu.
Non… Pas autour du feu… C’était une plaisanterie… pour tester votre vigilance, car tout le monde sait que les feux de camp sont interdits et que ma fierté de juriste m’interdit de violer les règles édictées par le conseil municipal. D’ailleurs, je ne sais pas faire de feu. Passons.
Nous étions donc en forêt avec ma chère et tendre, mon voisin Arnold et les enfants, autour d’un pique-nique cru éclairé à la lampe torche électrique (donc insusceptible d’exposer la faune et la flore locales à un quelconque risque d’incendie). Rendu anormalement enthousiaste par l’hyperglycémie, Raoul suggéra de raconter des histoires « effrayantes ».
Raph : Pitié, pas une histoire de droit !
Linda : Une histoire vraie...
Alexandre : Mais pas cette histoire flippante avec le Spectre du Jus Cogens ! J’en frissonne encore…
Linda : Du calme Alex, le Jus Cogens n’existe pas…
Moi : Vous voulez une histoire qui fait peur…. ? Hum… Ça me fait penser à cette fois où je me suis retrouvé par erreur dans un colloque en droit des assurances. Je n’ai pas vraiment eu le temps d’avoir peur vu que j’ai détalé assez rapidement mais bon… Je pourrais aussi vous parler de la fois où des collègues ont commencé à se battre pour accéder au buffet de la société irlandaise de droit international, c’était assez sangl… HA, J’AI UNE IDEE !
Raoul : Pas une histoire juridique, hein ?
Moi : Promis, juré.
Menti.
Moi : Il était une fois une carte géographique maudite…
Raoul : Maudite ? Quel genre ?
Moi : Le genre qui déclenche l’apocalypse. Le genre qui crée un conflit entre deux royaumes pour les siècles à venir, qui donne du travail aux juris… sages internationaux pendant des décennies. Le genre qui persécute les cerveaux de juges, de politiciens, de praticiens, d’universitaires et d’étudiants pour l’éternité. En effet, cette carte est à l’origine de l’erreur la plus retentissante du droit intern… de l’Histoire. Avant toute chose, il convient de rappeler les circonstances dans lesquelles cet objet maléfique a été créé car… cette histoire est, avant tout, le récit d’une négligence que nous ne saurions reproduire, sauf à en assumer les responsabilités pour les décennies à venir.
Raoul : Euh…
Raph : Hein !?
Moi : Oui, ça ne veut rien dire… J’essayais juste de faire un bel incipit. *raclement de gorge* Nous sommes aux premières heures du XXème siècle en plein cœur des monts Dangrek, en Asie. Un conflit millénaire (bon... j’exagère) empoisonne les relations entre deux nations : la Thaïlande, que l’on connaît à l’époque sous le nom de « Siam », et le Cambodge qui est alors sous protectorat français.
Alexandre : Pourquoi avez-vous dit « Siam » avec la voix de Voldemort ?
Moi : Chut. Tut-tut-tut ! De nombreuses controverses frontalières opposent la Thaïlande au Cambodge depuis la fin du XIXème siècle, spécifiquement au niveau de la région des Dangrek dont les reliefs forment une frontière naturelle entre les deux pays. C’est un temple construit au IXème siècle qui est à l’origine de la discorde : le temple de Préah Vihéar.
Raoul : Je croyais que c’était la carte qui était responsable de…
Moi : On y vient.
Afin de mettre un terme durable à ces bien trop longues incertitudes territoriales, le Siam (ancienne Thaïlande) et la France (le Cambodge était son protectorat, vous suivez ?) ont décidé de créer une Commission mixte franco-siamoise grâce à un traité en date du 13 février 1904. La mission de cette commission était de procéder à la délimitation de leur frontière commune. Comme le prévoyait l’article 3 du traité de 1904 :
« Il sera procédé à la délimitation des frontières entre le royaume de Siam et les territoires formant l’Indochine française. Cette délimitation sera effectuée par des commissions mixtes composées d’officiers nommés par les deux pays contractants. Le travail portera sur la frontière déterminée par les articles 1 et 2, ainsi que sur la région comprise entre le Grand Lac et la mer ».
Jusque-là tout allait bien.
Alexandre : L’Indochine française ?
Moi : Comme je vous le disais, le Cambodge était sous protectorat français à l’époque. C’est donc la France qui concluait les traités pour ses protectorats. Mais considérons ceci comme un détail ici, faites comme si le traité avait été conclu entre le Cambodge et la Thaïlande.
En raison de complications que je vous épargne, un second traité a été conclu le 23 mars 1907 alors que la Commission mixte était sur le point d’achever ses travaux et une seconde commission a donc été créée pour achever l’exercice. Une fois les relevés topographiques effectués (l’étape matérielle/physique), il est devenu nécessaire de boucler la boucle : produire les cartes qui allaient juridiquement formaliser la délimitation de la frontière (l’étape intellectuelle). Une carte pour les calmer tous. Une carte pour les frontières déterminer. Une carte qui, par le droit international, les rendrait liés…. Hem, bref... Il y a tout même eu un petit bémol. Le Siam estimait ne pas avoir les compétences techniques nécessaires à la production et à la publication de ces cartes. Il a donc confié cette tâche à la section française de la Commission mixte…
La Commission composée de quatre officiers français a donc produit onze cartes… parmi lesquelles une carte qui, de toute évidence, possédait deux attributs : être vérolée et insinuer la procrastination chez les personnes qui la consultaient :
1907, Travaux de la partie française de la Commission mixte : Colonel Bernard, Capitaines Batz, Kerler et Tixier
Colonel Bernard : Bon, les gars… on en est où avec ces cartes ?
Capitaines : Les onze sont établies mais… il y a quelque chose qui nous turlupine avec la dernière. Celle sur laquelle figure le temple de Préah Vihear...
Bernard : Quel est le problème ?
Capitaines : Celle-ci a une aura bizarre. On a l’impression d’avoir commis une bévue en la traçant. Dites Colonel, le temple… il appartient bien au Cambodge, n’est-ce pas ?
Bernard : Euh… attendez le Cambodge c’est le Siam ou bien… Lequel on a colonisé déjà ? Je m’y perds avec tous ces changements de nom. Faites-moi voir cette carte ! *regarde* Hmm… ça a l’air d’être du beau boulot, ce serait dommage de devoir tout refaire. De toute façon ce n’est pas comme si les niakoués allaient se quereller au sujet de ce temple poussiéreux. Il n’y a que des pacotilles là-dedans.
Le temple a été inscrit au patrimoine commun de l'Humanité par l'UNESCO en 2008...
Capitaines : Certes.
Bernard : Je ferai transmettre la carte à l'éditeur Henri Barrère pour publication.
Capitaines : Colonel Bernard, vous êtes certain que…
Une sonnerie tinta alors, signalant alors l’heure de l’apéro pastis. Le colonel et les capitaines oublièrent presque aussitôt leur discussion, se disant que la carte était bien belle, et n’y pensèrent plus.
1907, Services d’édition Henri Barrère, Paris
Henri Barrère : C’est du bien beau travail. Si les gouvernements valident ces cartes il ne me reste plus qu’à les publier en l’état.
Colonel Bernard : Faites donc.
Henri Barrère : Dites, il n’y aurait pas un souci avec celle-ci ? Celle avec le temple là, on dirait que les relevés topographiques sont approximatifs. Vous êtes certains que le temple appartient bien au territoire du… Enfin… c’est une bien belle carte tout de même. Ce serait dommage de perdre du temps en vérifications. On envoie ça aux siamois, ils n’auront qu’à vérifier.
Le colonel eut un moment de doute, regarda encore une fois la carte, se dit qu’elle était bien belle et n’y pensa plus.
1908, Gouvernement siamois (Thaïlande)
Stagiaire de Master 1 Géographie : Monsieur, on a reçu la carte qui délimite nos territoires.
Maître de stage : [en pleine partie de Candy Crush Saga] Hmm… Est-ce que tout semble correct ?
Stagiaire : Bah… euh… la frontière passe au Sud du Temple de Préah Vihéar.
Maître de stage : Parfait ! Ces ignares cambodgiens se sont enfin rendus à l’évidence. Saluons l’œuvre des cartographes français. Va déposer la carte au service d’à côté et ramène moi un thé.
Le stagiaire fut pris d’un doute, ayant depuis son plus jeune âge confondu le Nord et le Sud. Mais il regarda sa carte, se dit qu’elle était bien belle et n’y pensa plus.
***
Raph : Qui est ce Monsieur… Henri Barrère ?
Moi : Les éditions Henri Barrère étaient spécialisées dans l’établissement de cartes géographiques au début du XXème siècle siècle. Elles ont grandement contribué à la publication des délimitations frontalières des empires coloniaux de l’époque. Monsieur Barrère était installé en plein cœur du quartier latin, 4 rue du Bac, dans le sixième arrondissement de Paris.
Linda : Monsieur Valoche, vous êtes en train de me dire que cette carte était erronée et que personne ne s’en est rendu compte ? Les cambodgiens l’avaient ensorcelée ou quoi ?
Je hausse les épaules.
Moi : Cette carte était probablement dotée d’une volonté propre et du pouvoir d’ôter toute lucidité à ceux qui la consultaient jusqu’à ce que…
Linda : Il faut vraiment que vous arrêtiez de placer le Seigneur des Anneaux da…
Moi : Ce qui devait arriver arriva. La Thaïlande, qui était certaine de son bon droit, a revendiqué la propriété du temple et y a posté ses militaires dans les années 1950, créant une crise diplomatique sans précédent entre les deux États. Il a fallu que le Cambodge saisisse la Cour internationale de Justice pour trancher le différend de manière pacifique.
Sans entrer dans des détails qui seraient bien trop complexes, il faut retenir que la Thaïlande a fondé l’essentiel de son argumentation sur le fait que la carte soit erronée, donc non conforme à la réalité géographique de la frontière. Elle estimait qu’un tracé correct de la frontière aurait dû inclure le temple dans son territoire et non dans celui du Cambodge.
Les honorables juges de la Cour ont adopté un raisonnement qui peut paraître surprenant pour toute personne n’étant pas familière du droit international. En effet, l’arrêt du 15 juin 1962 a donné raison au Cambodge… ou plutôt… a donné tort à la Thaïlande en constatant que cette dernière ne s’était jamais manifestée jusque-là pour rejeter le contenu de la carte. Même en admettant qu’il y ait effectivement eu une erreur de tracé, ce que prétendait la Thaïlande, cette dernière s’est bien gardée de contester la carte depuis qu'elle lui avait été communiquée.
Mon voisin Arnold tire sur sa cigarette électronique d’un air pensif. Ma chère et tendre, qui semble finalement s’intéresser au récit, manifeste son étonnement. La cour n’aurait-elle pas du simplement chercher s’il n’y avait pas eu d’erreur dans la délimitation initiale effectuée par la Commission ? D’ailleurs la délimitation n’avait pas vraiment été établie par la Commission mais par la Section française de la Commission. La Thaïlande ne pouvait-elle pas jouer là-dessus ?
Moi : C’est ce qu’a fait la Thaïlande, mais la Cour a privilégié la stabilité territoriale. Elle a considéré que la Thaïlande avait eu de nombreuses occasions de débusquer les erreurs contenues dans la carte (d’autant plus que celle qui nous intéresse était visible comme le nez au milieu du visage). Toujours est-il que, selon la Cour, la Thaïlande a accepté la carte communiquée par la Commission et a continué à en faire usage :
« […] dès 1934-1935, un levé topographique avait fait apparaître une divergence entre la frontière tracée sur cette carte et la véritable ligne de partage des eaux, et d’autres cartes avaient été publiées situant le temple en territoire thaïlandais : la Thaïlande n’en a pas moins continué à employer également, et même à publier, des cartes indiquant Préah Vihéar en territoire cambodgien. D’autre part, au cours des négociations relatives aux traités franco-siamois de 1925 et de 1937, qui ont confirmé les frontières existantes, et en 1947, devant la Commission de conciliation francosiamioise de Washington, il aurait été naturel que le Siam soulevât la question : il n’en a rien fait. La conclusion en est que la Thaïlande a accepté le tracé de la frontière à Préah Vihéar tel qu’il est marqué sur la carte de l’annexe 1 […] »
Moi : En bref, la Cour a considéré que le temple relevait de la souveraineté du Cambodge, que l’armée thaïlandaise devait s’en retirer et qu’elle devait restituer tous les biens qui avaient pu être déplacés du temple. Pour résumer : quand tu fais ton lit, tu te couches.
Raoul : Mais… la malédiction de la carte ?
Raph : Raoul, ton père nous entube. Il n’y a jamais eu de carte maudite… Il nous inflige un autre cours de droit international en plagiant Tolkien.
Moi : C’est faux. La carte était maudite ! La preuve : l’affaire est revenue sur le tapis ! Les méfaits de la carte sont loin d’être derrière nous. De nouvelles tensions sont apparues entre les deux pays, avec des échanges de tirs entre les armées cambodgienne et thaïlandaise à proximité du temple dans le courant de l’année 2011.
Linda : Contestation par la Thaïlande de l’arrêt de la Cour ?
Moi : Pas exactement. La Thaïlande a considéré que le premier arrêt de la Cour n’avait pas fait preuve de clarté. Hum… Pour faire simple, l’arrêt de 1962 avait ordonné à la Thaïlande de se retirer du temple et « de ses environs », ce qui, selon la Thaïlande, laissait planer le doute : « Oui, le temple appartient au Cambodge mais quid de la portion de territoire sur laquelle se trouve le temple ? ».
Linda : Euh… La Thaïlande est revenue à la charge pour revendiquer le territoire autour du temple ? Un autre arrêt sur la même question du coup ?
Voyant que mon auditoire se perd, je décide de schématiser selon les canons de l’adolescence, donc en remplaçant le temple par une Xbox :
[Cliquez sur l'image. A lire du bas vers le haut]
Tous : Ooooh.
Raoul : En gros… il y a eu deux affaires. Celle dans laquelle la Cour a déclaré que le temple appartenait au Cambodge, et…
Moi : ...la demande en interprétation soumise par le Cambodge en 2011 et tranchée tout récemment. Pour reprendre les termes de la CIJ, cette affaire a permis à la Cour de « di[re] que, dans son arrêt de 1962, la Cour a décidé que le Cambodge avait souveraineté sur l’intégralité du territoire de l’éperon de Préah Vihéar ». C’est assez moche à l’oreille mais, en gros, son arrêt du 11 novembre 2013 avait pour but d’interpréter son arrêt de 1962, de le clarifier.
Les gamins hôchent la tête.
Alexandre : Pas vraiment flippante cette histoire.
Moi : [dans ma tête : C’est parce que tu es bête] C’est parce que tu es encore jeune mon cher Alexandre. Si l’on repense aux origines de ce conflit, on ne peut s’empêcher de penser que c’est une série de négligences qui a engendré la situation actuelle. Faute d’avoir jamais protesté contre ce qu’elle considérait elle-même comme une erreur cartographique, la Thaïlande n’a pas pu s’en prévaloir. Comme je le disais plus tôt, ce ne sont pourtant pas les occasions qui ont manqué… Je persiste à penser que la carte est maudite. Et ça, ça fait peur.
Raph : Ou pas. Les juristes en droit international…
Moi : …sont des gens passionnants. Estimez-vous heureux que je vous raconte de si belles histoires. Un temple maudit, une carte mystérieuse, des scènes d’action et de la réflexion Il ne manque qu'un peu de romance pour en faire un film avec Hugh Jackman et Natalie Portman.
Raoul : N'empêche... Tu ne racontes jamais rien qui ne soit pas en rapport avec du droit.
Moi : C’est faux.
[Raoul, 15 ans…]
Moi : Et c’est la raison pour laquelle la Communauté de l’Anneau est une organisation internationale…
[Raoul, 18 ans…]
Moi : L’histoire la plus triste qu’il m’ait été donné d’entendre… 198 millions d’euros d’amende ! Tu te rends compte ? Pauvre Heineken et scélérate CJUE ! Que nos descendants n’oublient jamais cet arrêt maudit !
[Raoul, 29 ans…]
Moi : Et c’est là qu’Anzilotti a sorti…
Raoul : Non mais vraiment… Papa… il est temps d’arrêter.
Moi : Je ne raconte pas que des…
Raoul : Si.
Moi : C’est faux.
C’est faux…mais il faudra tout de même que je vous explique, un jour, pourquoi le kebab symbolise parfaitement le droit des organisations internationales.
/fdata%2F4623293%2Favatar-blog-1245512130-tmpphppcnDSJ.jpeg){kind=avatar}
